Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
-
Question n° 00797 posée par M. Christian Cointat
Indemnité exceptionnelle de sommet de grade : personnels détachés auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 00832 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Simplification des procédures d'équivalence de niveau scolaire pour les enfants français ayant suivi leur scolarité dans un établissement d'enseignement étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00018 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00075 posée par M. Christian Cointat
Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00365 posée par Mme Claudine Lepage
Dysfonctionnements résultant de l'application de la convention de sécurité sociale entre Andorre et la France
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00101 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Création d'un fonds pour la présence française à l'étranger
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 00364 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00553 posée par M. Jean-Yves Leconte
Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24739 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0027S posée par M. Jean-Yves Leconte
Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'un établissement d'enseignement français à l'étranger homologué
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence