Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 17220 posée par M. Didier Boulaud

    Respect des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17972 posée par M. Roland Courteau

    Education des jeunes à l'environnement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18274 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19420 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'emplois de la vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19510 posée par M. André Lejeune

    Inquiétudes de la fédération des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19668 posée par Mme Christiane Demontès

    Développement et formation des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19913 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation des jeunes au secourisme et à la sécurité civile

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19946 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19953 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux

    Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"

    La question est caduque

    Pertinence Très faible