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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 22807 posée par M. Daniel Raoul

    Validation des diplômes universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19045 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre des bacheliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04771 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Disparités des examens universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19590 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des périodes passées à l'étranger dans l'enseignement élémentaire et secondaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18750 posée par M. Alain Houpert

    Baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24445 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Frais d'inscription pour les brevets d'études professionnelles et de certificat d'aptitude professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15217 posée par M. Michel Delebarre

    Agrément annuel des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19484 posée par Mme Évelyne Didier

    Modalités d'inscription au diplôme d'accès aux études universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16197 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24332 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Programme de l'examen du diplôme national de brevet

    La question est caduque

    Pertinence Faible