Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

Numerus clausus pour les étudiants en médecine

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24186 posée par Mme Corinne Bouchoux

Caractère obligatoire de l'examen médical préventif dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22978 posée par M. Georges Labazée

Satut des prothésistes dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22985 posée par Mme Cécile Cukierman

Absence de statut de prothésiste dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22808 posée par M. Daniel Raoul

Diplômes d'universités délivrés par les facultés de médecine

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence
Question n° 1462S posée par Mme Isabelle Debré

Étudiants en orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

16/06/2016
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance du doctorat non médical

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/03/2015
Pertinence
Question n° 15360 posée par M. Hubert Falco

Reconnaissance du doctorat non médical

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/03/2015
Pertinence
Question n° 12808 posée par M. Pierre Camani

Formation des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

07/08/2014
Pertinence