Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 24186 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Caractère obligatoire de l'examen médical préventif dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05044 posée par Mme Samia Ghali

    Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade master

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04801 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Ouverture d'une antenne de l'université privée portugaise Fernando-Pessoa à Toulon

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10093 posée par Mme Christiane Hummel

    Rémunération des stagiaires médicaux et paramédicaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04584 posée par M. Philippe Darniche

    Implantation de l'antenne française de « l'université » portugaise Fernando Pessoa

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07683 posée par M. Robert Tropeano

    Insuffisance d'enseignants titulaires dans la spécialité de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05225 posée par M. Hervé Marseille

    Antenne française de « l'université Fernando Pessoa » : un risque pour la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05168 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Modalités d'application du numérus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00625 posée par M. Hervé Maurey

    Sensibilisation des étudiants en médecine à la fin de vie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05093 posée par M. Jean-François Husson

    Implantation d'une université portugaise dans le Var

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible