Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 19441 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19298 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19822 posée par M. Didier Guillaume

    Reconnaissance des diplômes d'orthophoniste au niveau master

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21235 posée par M. Philippe Bas

    Reconnaissance du grade de master pour la formation en orthophonie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19415 posée par M. Daniel Percheron

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19369 posée par M. Ivan Renar

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19629 posée par M. François Rebsamen

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19618 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22443 posée par M. Yvon Collin

    Projet de réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22073 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au même grade master pour tous

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible