Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 20847 posée par M. Jean Louis Masson

Apprentissage

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence
Question n° 18709 posée par M. Roland Courteau

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 19443 posée par M. Jean Louis Masson

Apprentissage

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19774 posée par M. Alain Houpert

Le « flop » de l'apprentissage en France

La question est caduque

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19441 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19298 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Réforme des études d'orthophoniste

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19822 posée par M. Didier Guillaume

Reconnaissance des diplômes d'orthophoniste au niveau master

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

11/08/2011
Pertinence
Question n° 21235 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance du grade de master pour la formation en orthophonie

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 01807 posée par M. Louis Souvet

Modalités de formation en apprentissage

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

13/09/2007
Pertinence