Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

362 questions

  1. Question n° 01295 posée par M. Mathieu Darnaud

    Mises en disponibilité pour recherche et détachements dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13319 posée par Mme Françoise Laborde

    Formation des enseignants à la laïcité au sein des écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17107 posée par Mme Catherine Dumas

    Contraintes liées à l'âge pour le recrutement des chercheurs dans les universités françaises

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15317 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation des anciens enseignants coopérants en poste dans l'enseignement supérieur à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03345 posée par M. Philippe Paul

    Renouvellement du dispositif d'aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24214 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants-chercheurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14942 posée par M. Simon Sutour

    Situation des professeurs agrégés et des professeurs certifiés enseignant dans le supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03219 posée par M. Dominique Bailly

    Statut des écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07541 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des enseignants coopérants dans l'enseignement supérieur à l'étranger et intégrant l'enseignement secondaire en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01174 posée par M. Roland Courteau

    Évaluation des enseignants chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible