Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 26884 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnisation des heures supplémentaires des conseillers pédagogiques départementaux de l'académie d'Orléans-Tours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02528 posée par M. Serge Larcher

    Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau

    Temps de présence des ATSEM

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17028 posée par Mme Colette Giudicelli

    Temps de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17199 posée par M. Patrick Masclet

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17489 posée par M. Roger Madec

    Situation professionnelle des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible