Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 09405 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Initiation à la langue bretonne en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07633 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Initiation à la langue bretonne en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03564 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au même grade master pour tous

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22073 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au même grade master pour tous

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13098 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Réforme de la filière des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10382 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation préoccupante de l'enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06686 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible