Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 15305 posée par M. Jean Louis Masson

    Coup de poignard contre le statut de l'allemand comme langue régionale en Alsace et en Moselle et contre le rayonnement de la francophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08141 posée par Mme Françoise Laborde

    Formation en théologie délivrée par l'université de Lorraine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07705 posée par Mme Catherine Troendlé

    Réorganisation territoriale des services déconcentrés des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur en région d'Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21289 posée par M. Jean Louis Masson

    Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19849 posée par M. Jean Louis Masson

    Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17258 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de l'allemand en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16113 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de l'allemand en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14920 posée par M. René Danesi

    Ouverture du cursus bilingue franco-allemand au collège de Dannemarie pour la rentrée de 2015

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20380 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19142 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible