Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 11980 posée par M. Robert Tropeano

Parution du décret attribuant le grade de master aux élèves infirmier anesthésistes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2014
Pertinence
Question n° 09996 posée par M. Robert Tropeano

Agrément des maîtres-nageurs sauveteurs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/01/2014
Pertinence
Question n° 09175 posée par M. Robert Tropeano

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/11/2013
Pertinence
Question n° 07683 posée par M. Robert Tropeano

Insuffisance d'enseignants titulaires dans la spécialité de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/08/2013
Pertinence
Question n° 03542 posée par M. Robert Tropeano

Réforme des études de la profession d'orthophoniste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 20352 posée par M. Robert Tropeano

Formation des enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 13527 posée par M. Robert Tropeano

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 25579 posée par M. Robert Tropeano

Situation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/12/2006
Pertinence