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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 16567 posée par M. Yves Krattinger
Place de l'histoire géographie dans le projet de loi d'orientation sur l'avenir de l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17226 posée par M. Yves Krattinger
Transfert des personnels TOS : convention entre EPLE et départements
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18719 posée par M. Yves Krattinger
Subventions aux pupilles de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19766 posée par M. Yves Krattinger
Vacation de poste d'infirmière scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19897 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des mouvements pédagogiques et associations éducatives complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20552 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22239 posée par M. Yves Krattinger
Diminution de la dotation globale horaire au collège André Masson de Saint Loup sur Semouse
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22453 posée par M. Yves Krattinger
Postes mis à disposition par l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22631 posée par M. Yves Krattinger
Situation des maîtres d'établissement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22777 posée par M. Yves Krattinger
Situation de l'école élémentaire de Champlitte
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence