Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 05666 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Formation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03192 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance de la formation des orthophonistes au grade master

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'archéologie en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23067 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Fermeture et démantèlement de nombreux sites IUFM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Fusions de lycées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20688 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation des adjoints techniques de laboratoires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17122 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Place des demandeurs d'emplois au sein du monde universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06741 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Conséquences de la loi Libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02634 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de décret visant à gratifier les stages des étudiants en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02079 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de lycée général unique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible