Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 11980 posée par M. Robert Tropeano

    Parution du décret attribuant le grade de master aux élèves infirmier anesthésistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0726S posée par M. Robert Tropeano

    Dotation horaire globale du collège de Bessan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10450 posée par M. Robert Tropeano

    Université Montpellier III

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09996 posée par M. Robert Tropeano

    Agrément des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09799 posée par M. Robert Tropeano

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09175 posée par M. Robert Tropeano

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0135C posée par M. Robert Tropeano

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08314 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de l'université Montpellier III et de l'antenne « Du Guesclin »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07683 posée par M. Robert Tropeano

    Insuffisance d'enseignants titulaires dans la spécialité de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03542 posée par M. Robert Tropeano

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible