Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 07357 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance universitaire et adaptation de la formation des sages-femmes au système LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08163 posée par Mme Colette Giudicelli

    Formation des infirmières

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09850 posée par Mme Colette Giudicelli

    Développement des départements de médecine générale dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10779 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accès des diplômés universitaires en urbanisme au concours d'ingénieur territorial

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05961 posée par Mme Colette Giudicelli

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17028 posée par Mme Colette Giudicelli

    Temps de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants dans les écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21585 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fonctionnement de l'école nationale supérieure d'arts et métiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne