Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 17449 posée par M. Yves Daudigny

    Offre végétarienne riche en protéines végétales dans l'offre alimentaire des restaurants universitaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19082 posée par M. Yves Daudigny

    Écart de rémunération entre enseignants du premier degré et du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12114 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir de l'environnement numérique de travail installé dans chaque collège public axonais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12115 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des centres d'information et d'orientation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12117 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12120 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des regroupements pédagogiques intercommunaux en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12126 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien à la restauration scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12128 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux bourses départementales pour la restauration des collégiens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12129 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des centres départementaux de documentation pédagogique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12132 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir des séjours éducatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible