Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 10292 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide au mérite pour les bacheliers ayant obtenu une mention très bien

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10609 posée par M. Alain Fauconnier

    Frais de scolarité dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11200 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11594 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11638 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13441 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13670 posée par M. Alain Fauconnier

    Plan pluriannuel de réussite en licence à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13851 posée par M. Alain Fauconnier

    Seuils de dédoublement des classes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14023 posée par M. Alain Fauconnier

    Missions des professionnels de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15196 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des écoles et conservatoires départementaux de musique, danse et théâtre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible