Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 21019 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23230 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23354 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la création du nouveau BTS esthétique, cosmétique et parfumerie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23540 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du téléenseignement de la première année de médecine à Boulogne-sur-Mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01281 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01282 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la création du nouveau BTS esthétique, cosmétique et parfumerie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05494 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Ouverture d'une université privée portugaise en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06088 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithétrapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06436 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible