Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 25958 posée par M. Roland Courteau

    Tirage au sort pour les admissions à l'université

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06831 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes dans les instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11744 posée par M. Roland Courteau

    Rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01174 posée par M. Roland Courteau

    Évaluation des enseignants chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10441 posée par M. Roland Courteau

    Partage des cultures scientifiques et techniques industrielles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11394 posée par M. Roland Courteau

    Enfants souffrant de troubles de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11230 posée par M. Roland Courteau

    Pilotage de la santé à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12418 posée par M. Roland Courteau

    ABCD de l'égalité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11737 posée par M. Roland Courteau

    Subvention versée à la Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13049 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des bourses sur critères d'excellence

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible