Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 20105 posée par M. Daniel Percheron

    Appels à projets de l'IDEX

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1273S posée par M. Daniel Percheron

    Financement des universités du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12341 posée par M. Daniel Percheron

    Brevet de technicien supérieur au lycée de l'Escaut

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10620 posée par M. Daniel Percheron

    Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

    Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05099 posée par M. Daniel Percheron

    Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02490 posée par M. Daniel Percheron

    Égalité des territoires et ventilation des investissements structurants de l'État

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron

    Campus innovants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19415 posée par M. Daniel Percheron

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18575 posée par M. Daniel Percheron

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible