Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 03301 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Sensibilisation des citoyens aux énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau

    Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15437 posée par M. Roland Courteau

    Stockage de l'électricité

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0255S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la filière de collecte des vieux papiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03527 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13224 posée par M. Michel Berson

    État d'avancement de la remise à niveau de l'installation nucléaire de base n° 24 dite Cabri

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0868S posée par M. Michel Berson

    Arrêt du réacteur nucléaire Osiris et risque de pénurie de radioéléments à usage médical

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14794 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Fermeture du réacteur Osiris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15053 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible