Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

157 questions

  1. Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00346 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00637 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Qualification du diplôme infirmier

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00659 posée par M. Christian Cointat

    Exercice de la médecine en France par des binationaux titulaires de diplômes étrangers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01011 posée par M. Ivan Renar

    Qualification en licence universitaire du diplôme infirmier

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01097 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0040S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Postes offerts par l'université de la Réunion à l'issue de la première année d'études de médecine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02049 posée par M. André Vantomme

    Maintien du caractère national du diplôme d'État infirmier

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02094 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Reconnaissance du diplôme d'État de soins infirmiers à bac + 3

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible