Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

157 questions

Question n° 23292 posée par M. Michel Boutant

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22534 posée par M. François Marc

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22010 posée par Mme Maryvonne Blondin

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21553 posée par M. Martial Bourquin

Pénurie des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et reconnaissance du niveau master 2

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21578 posée par Mme Françoise Férat

Obtention du master 2 pour les infirmiers de bloc opératoire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21614 posée par Mme Christiane Demontès

Intégration de la formation initiale des orthophonistes dans le cursus LMD

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21423 posée par M. Philippe Paul

Reconnaissance de la formation des orthophonistes au niveau du grade master

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21282 posée par Mme Jacqueline Alquier

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21294 posée par M. Francis Grignon

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/12/2011
Pertinence