Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

174 questions

  1. Question n° 13997 posée par Mme Gisèle Printz

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14289 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14867 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1002S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17098 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17124 posée par Mme Gisèle Printz

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19057 posée par M. Robert Navarro

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19081 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Niveau de formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19123 posée par Mme Christiane Longère

    Reconnaissance du niveau master pour la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19175 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance du diplôme des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible