Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 11033 posée par M. Sebastien Pla

    Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06336 posée par Mme Françoise Férat

    Etat des lieux des unités de formation des étudiants en kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03381 posée par M. Olivier Rietmann

    Conséquences de la hausse des prix de l'énergie sur l'activité des associations en charge de l'aide alimentaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00575 posée par Mme Françoise Férat

    Etat des lieux des unités de formation des étudiants en kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00629 posée par Mme Françoise Férat

    Baisse des dotations horaires globales pour les classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00674 posée par M. Pierre Charon

    Évaluation du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00680 posée par M. Pierre Charon

    Conditions d'attribution de l'indemnité inflation

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22547 posée par M. Yves Détraigne

    Insuffisance continue de l'effort de recherche en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1654S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement de la formation des orthoptistes en distanciel

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16213 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Financement des thèses et contrats doctoraux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible