Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 1172S posée par Mme Catherine Procaccia

    Traitement des feuilles maladie papier par les mutuelles étudiantes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11010 posée par M. Rémy Pointereau

    Protection sociale des étudiants français au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Santé et sommeil des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras

    Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11494 posée par M. Bernard Piras

    Financement des études en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09639 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09666 posée par M. Jacques Baudot

    Amélioration des conditions d'études en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00187 posée par M. Emmanuel Hamel

    Possibilité donnée aux étudiants manipulateurs en électroradiologie médicale de suivre un cursus universitaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11409 posée par M. Claude Huriet

    Situation des médecins travaillant dans les services de médecine préventive universitaire et de promotion de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible