Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 30596 posée par M. Marcel Gargar

UER des sciences médicales Antilles-Guyane: avenir

Réponse du ministère : Santé

13/06/1979
Pertinence
Question n° 00916 posée par M. Georges Treille

Etudes médicales et pharmaceutiques: internat

Réponse du ministère : Santé

26/11/1980
Pertinence
Question n° 32391 posée par M. Michel Labeguerie

Professions médicales: organisation des stages des étudiants

Réponse du ministère : Santé

23/12/1979
Pertinence
Question n° 00071 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Transfert de l'école d'ergothérapie de Paris

Réponse du ministère : Santé

10/10/1980
Pertinence
Question n° 11494 posée par M. Bernard Piras

Financement des études en chirurgie dentaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/03/2004
Pertinence
Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras

Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

La question est caduque

24/01/2008
Pertinence
Question n° 09666 posée par M. Jacques Baudot

Amélioration des conditions d'études en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/10/2003
Pertinence
Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé et sommeil des étudiants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 09639 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/10/2003
Pertinence
Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence