Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 20046 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Programme de formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19206 posée par Mme Jacqueline Gourault

Niveau de formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 15893 posée par Mme Élisabeth Lamure

Reconnaissance de la masso-kinésithérapie au niveau Master 2

La question est caduque

11/11/2010
Pertinence
Question n° 13713 posée par M. Gérard Collomb

Formation des étudiants en kinésithérapie.

La question est caduque

03/06/2010
Pertinence
Question n° 11887 posée par M. Dominique Leclerc

L'avenir de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 10290 posée par M. Michel Esneu

Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

18/12/2003
Pertinence
Question n° 09917 posée par M. Jacques Legendre

Etudes de masso-kinésithérapie : amélioration des bourses et stages hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

20/11/2003
Pertinence
Question n° 09639 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/10/2003
Pertinence
Question n° 09666 posée par M. Jacques Baudot

Amélioration des conditions d'études en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/10/2003
Pertinence
Question n° 03543 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Kinésithérapeutes diplômés dans un Etat membre de l'Union européenne hors France

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

31/10/2002
Pertinence