Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

304 questions

Question n° 08981 posée par M. Emmanuel Hamel

Suivi de l'affectation des sommes recueillies par l'émission Téléthon

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/12/1994
Pertinence
Question n° 32399 posée par M. Jean Cauchon

Etudes médicales et pharmaceutiques: accès à une formation spécialisée

Réponse du ministère : Santé

23/12/1979
Pertinence
Question n° 30596 posée par M. Marcel Gargar

UER des sciences médicales Antilles-Guyane: avenir

Réponse du ministère : Santé

13/06/1979
Pertinence
Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 00325 posée par M. Philippe Darniche

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence
Question n° 0068A posée par M. Jacques Larché

Réforme des études médicales

La question est caduque

09/10/1981
Pertinence
Question n° 00916 posée par M. Georges Treille

Etudes médicales et pharmaceutiques: internat

Réponse du ministère : Santé

26/11/1980
Pertinence
Question n° 32388 posée par M. Michel Labeguerie

Etudes médicales: organisation du résidanat

Réponse du ministère : Santé

23/12/1979
Pertinence
Question n° 10945 posée par M. Michel Giraud

Etudes médicales: modification de la loi

Réponse du ministère : Santé

31/03/1983
Pertinence
Question n° 32637 posée par M. Paul Kauss

Valeur d'un certificat d'études paramédicales délivrée par une école d'enseignement par correspondance

Réponse du ministère : Santé

31/01/1980
Pertinence