Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 19081 posée par Mme Jacqueline Gourault

Niveau de formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19123 posée par Mme Christiane Longère

Reconnaissance du niveau master pour la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19225 posée par M. Philippe Darniche

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19298 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Réforme des études d'orthophoniste

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19369 posée par M. Ivan Renar

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19415 posée par M. Daniel Percheron

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19441 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19472 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19551 posée par M. Daniel Dubois

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19618 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/07/2011
Pertinence