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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 05308 posée par M. Joël Bourdin
Avenir du site universitaire d'Évreux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03837 posée par M. Joël Bourdin
Avenir du site universitaire d'Évreux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21730 posée par M. Joël Bourdin
Participation des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15783 posée par M. Joël Bourdin
Dépenses des collectivités locales pour le fonctionnement matériel des RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12010 posée par M. Joël Bourdin
Modalités de fonctionnement des RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence