Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny

Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)

Réponse du ministère : Universités

22/11/1984
Pertinence
Question n° 00873 posée par Mme Hélène Luc

Collectivités locales: enseignement musical

Réponse du ministère : Culture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02903 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des enseignements artistiques

La question est caduque

09/10/1986
Pertinence
Question n° 06325 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Scolarisation des élèves de l'école supérieure des arts du cirque de Châlons-sur-Marne (Marne)

Réponse du ministère : Culture

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide au cursus d'études supérieures en danse

Réponse du ministère : Culture

10/12/1987
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. André Fosset

Enseignement musical : crédits

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 03964 posée par M. Jacques Golliet

Ecole du Louvre

Réponse du ministère : Culture

16/03/1989
Pertinence
Question n° 09255 posée par M. Marcel Vidal

Baccalauréat professionnel des métiers d'art

Réponse du ministère : Éducation

05/04/1990
Pertinence
Question n° 12315 posée par M. Paul Loridant

Création d'une option Arts plastiques au concours de l'Ecole normale supérieure

La question est caduque

01/11/1990
Pertinence
Question n° 17391 posée par M. Louis Souvet

Réglementation concernant la bonification de l'enseignement artistique en IUT

Réponse du ministère : Éducation

19/09/1991
Pertinence