Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

Question n° 08618 posée par M. Alain Vasselle

Comité d'orientation stratégique de la recherche

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08359 posée par M. Robert Vizet

Devenir de l'Institut de génétique et de microbiologie (URA 1354)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

03/11/1994
Pertinence
Question n° 08383 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Réduction des crédits du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

03/11/1994
Pertinence
Question n° 08214 posée par M. Edouard Le Jeune

Recherche sur les laits pour nourrissons

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

27/10/1994
Pertinence
Question n° 08263 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Crédits pour la recherche scientifique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

27/10/1994
Pertinence
Question n° 08029 posée par M. Alain Vasselle

Politique nationale de recherche scientifique et de développement technologique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

06/10/1994
Pertinence
Question n° 07746 posée par M. Georges Gruillot

Enseignement supérieur: politique de la recherche

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

15/09/1994
Pertinence
Question n° 07738 posée par M. Pierre Schiele

Enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/09/1994
Pertinence
Question n° 07569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan du projet Eurêka

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

25/08/1994
Pertinence
Question n° 07614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution des projets CAPRA et EFR

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

25/08/1994
Pertinence