Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 12783 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Maintien d'un pôle fort de recherche sur les anti-infectieux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/06/2004
Pertinence
Question n° 30213 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Manque de personnels pour l'université de Paris-13

Réponse du ministère : Éducation

28/12/2000
Pertinence
Question n° 22276 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Cas d'hépatite A recensés à l'école Aragon, à Pantin (Seine-Saint-Denis)

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 21945 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fermeture d'une classe à l'école maternelle de la Marine à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21946 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Moyens attribués à l'école Cachin à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21947 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Décharge complète pour le directeur de l'école primaire Marcel-Cachin (Seine-Saint-Denis)

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 18967 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions d'enseignement au collège Louise-Michel, à Clichy-sous-Bois

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence
Question n° 18343 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Ouverture aux non-titulaires en fonction à l'étranger des concours de recrutement des personnels enseignants des lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1996
Pertinence
Question n° 16710 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Difficultés des étudiants issus de l'Ecole nationale des chartres

Réponse du ministère : Éducation

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16384 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du diplôme d'études approfondies d'études féminines à l'université Paris-VIII

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1996
Pertinence