Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 14781 posée par M. Gérard Roujas

    Nomination d'enseignants faisant fonction de psychologue scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14782 posée par M. Gérard Roujas

    Nombre de professeurs en formation dans les IUFM titulaires d'un diplôme universitaire de psychologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14783 posée par M. Gérard Roujas

    Statistiques relatives aux psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02062 posée par M. Gérard Roujas

    Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23953 posée par M. Gérard Roujas

    Modalités d'attribution des bourses d'études aux enfants d'agriculteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22221 posée par M. Gérard Roujas

    Assistantes sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05184 posée par M. Gérard Roujas

    Formation en psychomotricité

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04977 posée par M. Gérard Roujas

    Formation en psychomotricité à la faculté de médecine de Toulouse (Haute-Garonne)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00827 posée par M. Gérard Roujas

    Objectifs du Gouvernement en matière de recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne