Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

561 questions

  1. Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07429 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fuite des chercheurs européens vers d'autres pays

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Commission " Emploi : sports, loisirs, animation "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06826 posée par M. Emmanuel Hamel

    Niveau de qualification des professeurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06827 posée par M. Emmanuel Hamel

    Stage hors du milieu scolaire pour les futurs enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06829 posée par M. Emmanuel Hamel

    Trois heures de formation hebdomadaire pour les enseignants en début de carrière

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06831 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une instance académique de suivi de la formation des maîtres

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06117 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indisponibilité des ouvrages du musée de l'Homme

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05463 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réflexion sur le recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05016 posée par M. Emmanuel Hamel

    Portes ouvertes dans les universités

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Très faible