Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 05041 posée par M. Jean Faure

Politique familiale

Réponse du ministère : Famille

08/06/1989
Pertinence
Question n° 08570 posée par M. Paul Loridant

Conditions d'attribution d'aides sociales aux étudiants de troisième cycle universitaire

Réponse du ministère : Éducation

22/02/1990
Pertinence
Question n° 10660 posée par Mme Paulette Fost

Politique de formation de qualité et aide sociale

La question est caduque

28/06/1990
Pertinence
Question n° 11889 posée par M. Roland Courteau

Aide sociale aux étudiants

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1990
Pertinence
Question n° 08505 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Insuffisance de l'aide sociale accordée aux étudiants

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08506 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

oeuvres universitaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

10/11/1994
Pertinence
Question n° 11118 posée par M. André Bohl

Réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté

Réponse du ministère : Éducation

15/06/1995
Pertinence
Question n° 13863 posée par M. Roger Husson

Financement des oeuvres sociales de l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1996
Pertinence
Question n° 0343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Insuffisance de l'aide sociale aux étudiants à Paris

Réponse du ministère : Transports

27/03/1996
Pertinence
Question n° 15544 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion des jeunes

Réponse du ministère : Éducation

16/05/1996
Pertinence