Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 27280 posée par M. Gilbert Belin

Ecole nationale féminine d'agronomie de Marmilhat-Lempdes: maintien

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27484 posée par M. Jean Cluzel

Problèmes posés par le bac D'

Réponse du ministère : Éducation

28/09/1978
Pertinence
Question n° 31359 posée par M. Paul Jargot

Enseignement supérieur agricole: situation

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1979
Pertinence
Question n° 13211 posée par M. Jacques Valade

Région bordelaise: création d'un BTS en viticulture-oenologie

Réponse du ministère : Agriculture

08/09/1983
Pertinence
Question n° 01740 posée par M. Christian Bonnet

Enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 04451 posée par M. Claude Huriet

Maintien à Nancy de la formation au concours de l'ENITA

La question est caduque

05/02/1987
Pertinence
Question n° 10291 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Enseignement agricole privé : statut du personnel, décrets d'application

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 07495 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement agricole et acte unique européen

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/1989
Pertinence
Question n° 11412 posée par M. Henri Collette

Extension à l'enseignement agricole de certaines dispositions de la loi sur l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Agriculture

30/08/1990
Pertinence
Question n° 15706 posée par M. Jacques Machet

Implantation de l'Institut des sciences et techniques du vivant

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1991
Pertinence