Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 08736 posée par M. Antoine Lefèvre

Inscriptions en université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2013
Pertinence
Question n° 08738 posée par M. Antoine Lefèvre

Recherche de premier emploi des jeunes diplômés

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/10/2013
Pertinence
Question n° 09139 posée par M. Antoine Lefèvre

Reconnaissance universitaire de la formation des orthoptistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 13129 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme de la formation en kinésithérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/09/2014
Pertinence
Question n° 06075 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme de la formation de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Pertinence
Question n° 21430 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 02933 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 21813 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes de la profession d'infirmier de bloc opératoire

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

12/01/2012
Pertinence
Question n° 23516 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des guides conférenciers

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/10/2016
Pertinence