Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 08445 posée par M. Simon Sutour

Disparition de la mention de musicologie en licence dans le projet de refonte de la nomenclature des diplômes universitaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/10/2013
Pertinence
Question n° 04394 posée par M. Jean Cluzel

Développement des enseignements de musicologie

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 01672 posée par M. Pierre Vallon

Etudes de musicologie: dispersion

Réponse du ministère : Universités

29/01/1981
Pertinence
Question n° 00045 posée par M. Serge Mathieu

Université de Lyon II: situation du département musicologie

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1981
Pertinence
Question n° 03006 posée par M. Pierre Vallon

Lyon: cration d'une UER des arts

La question est caduque

14/05/1981
Pertinence
Question n° 00160 posée par M. Pierre Vallon

Lyon: création d'une UER des Arts

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1981
Pertinence
Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

Intervenants musicaux en milieu scolaire

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

La question est caduque

27/11/2014
Pertinence