Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

189 questions

Question n° 01909 posée par M. Marc Boeuf

Orthophonistes: statut

Réponse du ministère : Santé

25/09/1981
Pertinence
Question n° 22752 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Réforme des études de la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/03/1985
Pertinence
Question n° 28301 posée par M. Serge Mathieu

Réforme des études d'orthophoniste

La question est caduque

20/02/1986
Pertinence
Question n° 28730 posée par M. Camille Vallin

Mise en oeuvre de la réforme des études de la profession d'orthophoniste

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 01739 posée par M. Christian Bonnet

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01744 posée par M. Serge Mathieu

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 07490 posée par M. Albert Voilquin

Formation des orthophonistes

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07734 posée par M. Georges Lombard

Organisation des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

17/09/1987
Pertinence
Question n° 22263 posée par M. Charles Descours

Statut des orthophonistes hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

30/07/1992
Pertinence
Question n° 22750 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé

10/09/1992
Pertinence