Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

276 questions

  1. Question n° 27131 posée par M. André Dulait

    Financement des mémoires de maîtrise et de troisième cycle en géographie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27603 posée par M. Daniel Bernardet

    Evolution de carrière des chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 34493 posée par M. André Dulait

    Déroulement des formations professionnelles continues de l'enseignement supérieur en 2001

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 36924 posée par M. Jean-François Picheral

    Interruption du financement de la formation professionnelle continue au sein de l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08438 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09876 posée par M. Charles Guené

    Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11243 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11438 posée par M. Louis Souvet

    Concours de conservateur du patrimoine scientifique, technique et naturel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13129 posée par M. François Marc

    Application de la loi de modernisation sociale en matière de validation des acquis

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13502 posée par M. Marcel Vidal

    Diminution du nombre d'enseignants affectés aux PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible