Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 20105 posée par M. Daniel Percheron

Appels à projets de l'IDEX

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 1273S posée par M. Daniel Percheron

Financement des universités du Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

08/10/2015
Pertinence
Question n° 05099 posée par M. Daniel Percheron

Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/03/2013
Pertinence
Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron

Campus innovants

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron

Crédit impôt recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2010
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

Projet universitaire de la ville de Lille

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 12643 posée par M. Daniel Percheron

Situation financière des universités

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1995
Pertinence
Question n° 12358 posée par M. Daniel Percheron

Universités d'Artois et du littoral

Réponse du ministère : Éducation

12/10/1995
Pertinence
Question n° 04166 posée par M. Daniel Percheron

Effectifs des étudiants inscrits à l'université de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/01/1987
Pertinence