Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel

Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

19/06/2003
Pertinence
Question n° 05016 posée par M. Emmanuel Hamel

Portes ouvertes dans les universités

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

26/12/2002
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France au projet de création d'une université française en Egypte

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/10/2002
Pertinence
Question n° 02556 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignement universitaire général : ouverture sur d'autres disciplines que celles des enseignements fondamentaux renforcée

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

19/09/2002
Pertinence
Question n° 40091 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : augmentation des droits d'inscription

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 35481 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des universités européennes d'été 2001

Réponse du ministère : Éducation

04/10/2001
Pertinence
Question n° 33185 posée par M. Emmanuel Hamel

Passerelles entre les cursus de formation professionnelle puis universitaire

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

17/05/2001
Pertinence
Question n° 32938 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapprochement entre les universités et les centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS)

Réponse du ministère : Éducation

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32302 posée par M. Emmanuel Hamel

Renouvellement des mandats des présidents d'université

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32303 posée par M. Emmanuel Hamel

Universités : renforcement et diversification des fonctions des personnels administratifs et techniques

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence