Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

226 questions

  1. Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03810 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03475 posée par M. Jean Louis Masson

    Absence de formations médicales en Moselle et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02427 posée par M. Jean Louis Masson

    Concours de recrutement de l'École polytechnique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02099 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02106 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01926 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible