Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud

    Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02611 posée par M. Marcel Rainaud

    Gratification des stages des étudiants en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03167 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre la précarité économique des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05429 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture d'une filière master au sein de l'université de Perpignan Via Domitia

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05432 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06524 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12995 posée par M. Marcel Rainaud

    Institut technique et scientifique de l'abeille et de la pollinisation

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13649 posée par M. Marcel Rainaud

    Appel en faveur du maintien obligatoire de l'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13905 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19246 posée par M. Marcel Rainaud

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible