Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 04138 posée par M. Marcel Rainaud

    Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05429 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture d'une filière master au sein de l'université de Perpignan Via Domitia

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09856 posée par M. Marcel Rainaud

    Accompagnement des jeunes issus de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06611 posée par M. Marcel Rainaud

    Homologation du diplôme d'herboriste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03167 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre la précarité économique des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02611 posée par M. Marcel Rainaud

    Gratification des stages des étudiants en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09451 posée par M. Marcel Rainaud

    Régionalisation des centres d'information et d'orientation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09727 posée par M. Marcel Rainaud

    Stages des étudiants dans le secteur social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10226 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de la Jeunesse au plein air

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible