Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 14108 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01326 posée par M. Daniel Laurent

    Accès à l'enseignement supérieur des étudiants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19089 posée par M. Daniel Laurent

    Carte des classes préparatoires aux grandes écoles et nouvelle carte régionale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00918 posée par M. Daniel Laurent

    Procédure admission post bac et orientation des futurs étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent

    Promouvoir les formations supérieures intermédiaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22948 posée par M. Daniel Laurent

    Moyens des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11237 posée par M. Daniel Laurent

    Révision du décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06684 posée par M. Daniel Laurent

    Formation et reconnaissance de la spécialité « médecine vasculaire »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00169 posée par M. Daniel Laurent

    Moyens des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15548 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement des langues et cultures de l'antiquité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible