Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04586 posée par M. Michel Fontaine

Attentes des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04909 posée par M. Michel Fontaine

Formation en pharmacie à La Réunion

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05589 posée par M. Michel Fontaine

Avenir des formations en santé et de la recherche médicale à La Réunion

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 12985 posée par M. Michel Fontaine

Suppression de la bourse au mérite

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/09/2014
Pertinence
Question n° 15037 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des architectes réunionnais

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence
Question n° 19879 posée par M. Michel Fontaine

Profession de guide-conférencier

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

04/02/2016
Pertinence
Question n° 22795 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence
Question n° 24197 posée par M. Michel Fontaine

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 25672 posée par M. Michel Fontaine

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence